Déposée par voie électronique le 23 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIODYNAMIC WINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BIODYNAMIC WINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-20 du 15 mai 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIODYNAMIC WINE domicilié(e) DOMAINE DES CARABINIERS, 4976 RN 580 - 30150 - ROQUEMAURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 798 705 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIODYNAMIC WINE, M. CHRISTIAN LEPERCHOIS domicilié(e) DOMAINE DES CARABINIERS, 4976 RN 580 - 30150 - ROQUEMAURE - France.
La marque BIODYNAMIC WINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4175727.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIODYNAMIC WINE, SARL - DOMAINE DES CARABINIERS, 4976 RN 580 - 30150 - ROQUEMAURE - France - SIREN 809798705
BIODYNAMIC WINE, M. CHRISTIAN LEPERCHOIS - DOMAINE DES CARABINIERS, 4976 RN 580 - 30150 - ROQUEMAURE - France
Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
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