Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIODYNAMIC WINE
BIODYNAMIC WINE, SARL

Numéro de dépôt :
4175727
Date de dépôt :
23/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2025
BIODYNAMIC WINE de BIODYNAMIC WINE

Présentation de la marque BIODYNAMIC WINE

Déposée par voie électronique le 23 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIODYNAMIC WINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIODYNAMIC WINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIODYNAMIC WINE domicilié(e) DOMAINE DES CARABINIERS, 4976 RN 580 - 30150 - ROQUEMAURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 798 705 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIODYNAMIC WINE, M. CHRISTIAN LEPERCHOIS domicilié(e) DOMAINE DES CARABINIERS, 4976 RN 580 - 30150 - ROQUEMAURE - France.

La marque BIODYNAMIC WINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4175727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIODYNAMIC WINE arrivera à expiration en date du 23 avril 2025.

BIODYNAMIC WINE a également déposé les autres marques suivantes : CARABINIERS , CLOS DE LA SAUMIERE , MOON APOGE , FRUIT DE LUNE , ZERO , HORSE FLOWERS , ++- -


BIODYNAMIC WINE, SARL - DOMAINE DES CARABINIERS, 4976 RN 580 - 30150 - ROQUEMAURE - France - SIREN 809798705


BIODYNAMIC WINE, M. CHRISTIAN LEPERCHOIS - DOMAINE DES CARABINIERS, 4976 RN 580 - 30150 - ROQUEMAURE - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.